Mentions légales & confidentialité

Qui édite ce site, ce qu'il collecte, et vos droits.

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Éditeur du site

Arthur Vinatier, entrepreneur individuel (micro-entreprise, activité de production de films et de programmes — code APE 5911A), exerçant sous le nom commercial PRJCT
Adresse professionnelle : 3 rue des Jardins, 17640 Vaux-sur-Mer, France
SIREN 852 212 398 · SIRET 852 212 398 00014
TVA intracommunautaire : FR 0F 852 212 398 (entreprise assujettie à la TVA)
Contact : email à compléter · 06 49 75 20 34
Directeur de la publication : Arthur Vinatier

Hébergement

Scaleway SAS — 8, rue de la Ville-l'Évêque, 75008 Paris, France · SIREN 433 115 904, RCS Paris. Serveur situé à Amsterdam (Pays-Bas), au sein de l'Union européenne.

Données personnelles

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Point	Détail
Finalité	Réaliser le diagnostic demandé et vous l'envoyer par email. Ces données ne servent à rien d'autre — ni inscription, ni liste de diffusion, ni publicité.
Base légale	Votre demande explicite (mesures précontractuelles, art. 6.1.b du RGPD).
Destinataire	L'éditeur du site uniquement. Aucune donnée n'est vendue, louée ni transmise à un tiers.
Lieu de stockage	Serveur Scaleway à Amsterdam (Pays-Bas), Union européenne — aucun transfert hors UE.
Durée de conservation	12 mois après le dernier échange, puis suppression.

Vos droits. Vous pouvez demander l'accès, la rectification, l'effacement ou la portabilité de vos données, ainsi que vous opposer à leur traitement ou en demander la limitation, en écrivant à email à compléter. Réponse sous un mois. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

Cookies et mesure d'audience

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Clientèle et prestations

Les prestations proposées sur ce site s'adressent exclusivement à une clientèle professionnelle. Les prix s'entendent hors taxes. Les conditions détaillées de chaque prestation — périmètre, calendrier, modalités de paiement, propriété des livrables, conditions de résiliation — figurent au devis et aux conditions générales remises avant toute commande, acceptées avant tout démarrage.

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Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, structure, illustrations) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite. Les cessions de droits sur les livrables produits pour les clients sont réglées par le contrat de prestation, conformément à l'article L131-3 du Code de la propriété intellectuelle.

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